Mentions légales

  • EIRL Emmanuelle Fouillet
  • Coaching & Hypnose – Préparation Mentale
  • 17-19 route de Bordeaux – 33340 LESPARRE-MEDOC
  • SIRET N°812 658 797 00012 
  • Code APE (NAF) 86090F 
  • RCPro Médinat N°MDN6703

« Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MÉDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MÉDIATION – CONSOMMATION – 23, rue Terre noire – 42100 SAINT ETIENNE »

L’hypnothérapie s’inscrit dans la relation d’aide, hors cadre médical et réglementé. Elle ne se substitue donc en rien à acte ou traitement médical dont elle est peut-être complémentaire La prestation délivrée par votre professionnel ne fait pas l’objet d’un conventionnement. Dès lors, elle n’est pas prise en charge par la sécurité sociale. Le montant des honoraires fixé est cependant déterminé avec tact et mesure.

Les mentions légales obligatoires concernant emmanuellefouillet.com sont indiquées sur cette page conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de juin 2004.

Éditeur

Le site emmanuellefouillet.com est édité par : 

EIRL Emmanuelle Fouillet 

Coaching & Hypnose – Préparation Mentale

17-19 route de Bordeaux 

33340 Lesparre Médoc

Mail : emmnauellefouillet@icloud.com

Publication,  contenus, et rédaction  : Emmanuelle Fouillet

Conception réalisation du site

Emmanuelle Fouillet

Hébergement du site

Le site est propulsé par wordpress.com

Propriété Intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, sons, graphismes… et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de EIRL Emmanuelle Fouillet ou bien sont régulièrement exploités sous licence. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de EIRL Emmanuelle Fouillet, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L’ensemble des fonds documentaires, textes, ouvrages et illustrations mis en ligne par l’Éditeur sont protégés par le droit d’auteur et par le droit protégeant les bases de données dont l’Éditeur est producteur au sens des articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Politique de confidentialité – RGPD

Dans le cadre de mon activité de coach professionnel et hypnopraticien, je traite certaines données personnelles dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

1. Identité du responsable de traitement

Nom : EIRL Emmanuelle Fouillet
Activité : Coach professionnel et hypnopraticien – Préparateur mental
Adresse : 17-19 route de Bordeaux – 33340 Lesparre Médoc
Contact : emmanuellefouillet@icloud.com

2. Données personnelles traitées

Les données personnelles suivantes peuvent être traitées dans le cadre de l’accompagnement :
– Nom, prénom, coordonnées
– Informations issues des séances (bilan, évolution, objectifs, etc.)
– Données de facturation (nom, coordonnées, montant, date)

3. Support de conservation

Les données issues des séances sont conservées exclusivement sur support papier et classées manuellement.
Les données comptables (factures et règlements) sont enregistrées dans un logiciel officiel de facturation conforme aux obligations légales.

4. Finalité et durée de conservation

Les données sont utilisées exclusivement pour :
– Assurer le suivi individuel des accompagnements
– Gérer la facturation conformément à la réglementation fiscale

Les données des séances sont conservées 3 ans après le dernier contact. Les données comptables sont conservées 10 ans conformément à la législation en vigueur.

5. Vos droits

Vous pouvez demander à consulter, corriger ou supprimer vos données personnelles à tout moment, dans les limites prévues par la loi. Pour cela, merci de me contacter à l’adresse indiquée ci-dessus.

6. Sécurité des données

Les documents papier sont conservés dans un lieu sécurisé, non accessible au public. Les données comptables sont stockées dans un logiciel conforme, protégé par mot de passe et utilisé uniquement à des fins de gestion professionnelle.